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Informations légales

Le «GIE LES TAXIS VAROIS», réseau d’ entreprises et d’artisans de transports de personnes (T3P) de la région Varoises, dont le siège social est 1041 Avenue de Draguignan BP 10234 83130 La Garde, immatriculée sous le numéro

siret : 810 160 382 00026

N° Intracom : FR 76 810 160 382

Au capital de 2 400 Euros

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lestaxisvarois.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : GIE Les Taxis Varois – GIE - RCS 810 160 382 – 1041 Av de Draguignan BP 10234 - 83130 La Garde
Créateur : Alexandre VIALLET
Responsable publication : Alexandre VIALLET – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Alexandre VIALLET – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergeur : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium agence web Bordeaux

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.lestaxisvarois.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lestaxisvarois.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis.

Le site www.lestaxisvarois.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

GIE Les Taxis Varois s’efforce de fournir sur le site www.lestaxisvarois.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.lestaxisvarois.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lestaxisvarois.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

GIE Les Taxis Varois est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : GIE Les Taxis Varois.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

GIE Les Taxis Varois ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.lestaxisvarois.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

GIE Les Taxis Varois ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.lestaxisvarois.fr.

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.lestaxisvarois.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.lestaxisvarois.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause GIE Les Taxis Varois ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.lestaxisvarois.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.lestaxisvarois.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.lestaxisvarois.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de GIE Les Taxis Varois et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.lestaxisvarois.fr.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.lestaxisvarois.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de GIE Les Taxis Varois. Cependant, GIE Les Taxis Varois n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.lestaxisvarois.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lestaxisvarois.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).



CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE COMMANDE DE CHAUFFEURS EN LIGNE PAR L´INTERMÉDIAIRE D’UN PORTAIL DE RESERVATION..

Le GIE LES TAXIS VAROIS Met à disposition des ses clients, un portail de réservation en ligne appelé « LE GRAND VAROIS TRANSPORTS »

Ce portail de réservation propose et regroupe deux types de services.

Service de taxis dont la règlementation applicable est celle prise par l’arrêté préfectoral du var le 14 Janvier 2019 et telle qu’elle est définie par les articles L.3121-1 à L.3121-12 du code des transports.

Service de chauffeurs privés VTC dont la règlementation applicable est celle définie par le ministère des transports par les articles L3120-1 à L3122-9 du code des transports.

Le GIE LES TAXIS VAROIS met en relation le CLIENT par l´intermédiaire de son portail de réservation avec des chauffeurs affiliés, lesquels réalisent, pour leur propre compte et sous leur propre responsabilité, les prestations de transport demandées par le CLIENT.

Le GIE LES TAXIS VAROIS offre en complément, des services de commande de transports par téléphone auprès de son centre d´appels.

Article 1 : Acceptation des conditions générales.

Toutes les commandes passées par l ´intermédiaire du portail de réservation mobile sont soumises sans réserve aux présentes conditions générales.

Les présentes conditions générales représentent l´intégralité des engagements réciproques du GIE LES TAXIS VAROIS et du CLIENT qui les accepte expressément.

Les données enregistrées par le GIE constituent la preuve de l´ensemble des transactions passées par le GIE LES TAXIS VAROIS et le CLIENT.

Article 2 : Les Demandes de PRECOMMANDE de chauffeurs

Les services de demande de Précommande en ligne ou de demande pour un transport dans l’immédiat sont offerts.

2.1. - Demandes de PRECOMMANDE

Une Demande de Précommande consiste en l´enregistrement par le GIE d´une demande de transport passée par le CLIENT de manière immédiate. Il s’agit de la prise en compte d´une recherche de chauffeur en fonction de la demande du client.

Dans certaines situations, particulièrement difficiles du fait d´éléments externes, tels que, grèves, manifestations, conditions climatiques ou de circulation dense et ralentie etc., le GIE se réserve la possibilité de limiter exceptionnellement le nombre de demandes à certaines heures, voir d’informer le client de son impossibilité à servir les commandes déjà effectuées.

Le GIE disposant d’une exploitation en temps réel, ne fonctionnant pas en site propre et dépendant d’aléas indépendants de sa volonté, il est possible que la Demande de Précommande ne soit pas servie immédiatement, dans ce cas le CLIENT pourra soit annuler sa commande, soit demander à ce que le GIE continue la recherche d’un chauffeur disponible. DANS LES DEUX CAS, le GIE LES TAXIS VAROIS NE POURRA ETRE TENU POUR RESPONSABLE DES CONSEQUENCES LIEES AU RETARD OU A L’ABSENCE DU CHAUFFEUR A L’HEURE ANNONCEE OU DEMANDEE.

Aucune demande de dommages et intérêts ne pourra être effectué, Le GIE LES TAXIS VAROIS disposant d’une obligation de moyen et non de résultat. Les raisons de la commande et la destination à rejoindre avec le chauffeur restant inconnue du GIE.

2.2. - Prise en charge du passager

Le CLIENT doit monter dans le véhicule qu’il aura réservé dès que celui- ci arrive à l´adresse indiquée en cas de demande immédiate, ou à l´heure convenue en cas de demande à l´avance.

Le montant de la prise en charge et de l’approche chauffeur est établi sur la base de la réglementation du mode de transport choisi et tarification préfectorale.

En cas d´absence du passager, cinq minutes après cet horaire, le chauffeur est réputé autorisé à partir sans avertissement préalable.

Article 3 : Données personnelles RGPD

Les données personnelles du CLIENT (nom et téléphone du passager, adresse de prise en charge) sont collectées par le GIE pour les besoins d´une bonne gestion des commandes et à des fins de preuve, sous le respect des dispositions de la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978. Le CLIENT doit obligatoirement procéder aux enregistrements demandés pour pouvoir effectuer sa commande en ligne.

Le CLIENT dispose à tout moment d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression des informations personnelles collectées par le GIE le concernant. Pour exercer ce droit, le CLIENT peut adresser un courrier au GIE VAROIS LES TAXIS VAROIS 1041 AVENUE DE DRAGUIGNAN- BP 10234- 83130 La Garde.

En passant sa commande sur le portail de réservation mobile, le CLIENT donne son consentement à l´utilisation, dans le cadre des services offerts, des données nominatives recueillies lors de la prise de la commande au titre du fichier de Clientèle du GIE.

Le GIE conserve ces informations pendant une durée de deux ans après prise de la commande sur support informatique.

Article 4 : Disponibilité du service

Le GIE s´efforce de rendre ce service opérationnel de manière quasi-permanente, 24 heures sur 24 et 365 jours par an. Elle s´autorise cependant à l´interrompre avec ou sans préavis, pour des raisons inhérentes aux contraintes d´exploitation (principalement, forte demande pouvant saturer le système d’exploitation, maintenance ou panne informatique).

La disponibilité du service est également conditionnée par l´utilisation par le CLIENT de ressources informatiques suffisantes, en particulier d’un réseau téléphonique de type Edge,3G ou Wifi et plus large de data.

Article 5 : Responsabilité du GIE

La responsabilité du GIE se limite à la prestation de recherche d´un chauffeur à l´adresse indiquée par le CLIENT. Le GIE met tous ses moyens en œuvre afin de trouver pour le CLIENT un chauffeur disponible dans les meilleurs délais. La responsabilité du GIE ne pourra être engagée si la demande de recherche d´un chauffeur ne peut être satisfaite en raison d´une indisponibilité de véhicules.

La responsabilité du GIE ne pourra être engagée en cas de force majeure et plus généralement dans les cas suivants : maintenance informatique, panne informatique ou des réseaux de télécommunication empêchant la disponibilité des services en ligne, grève, manifestation, intempéries, accident de la circulation grave perturbant la circulation régulière, embouteillage d ´une ampleur inhabituelle. L´exécution de la prestation de transport est placée sous la responsabilité propre du chauffeur. En cas de retard du fait du chauffeur qui a accepté la course, d´inexécution ou de mauvaise exécution de la course par ce dernier, la responsabilité du GIE ne pourra être engagée.

DANS TOUS LES CAS, le GIE NE POURRA ETRE TENU POUR RESPONSABLE DES CONSEQUENCES LIEES AU RETARD OU A L’ABSENCE DU TAXI A L’HEURE ANNONCEE OU DEMANDEE

Article 6 : Propriété intellectuelle – Copyright

En application du code de la propriété intellectuelle, tous les éléments de l’application (mise en forme, images, textes, logos, bases de données, programmes, cgi, etc.) sont la propriété pleine et entière du GIE .

Article 7: Modifications

Le GIE se réserve la possibilité de modifier les conditions générales d´utilisation des services sans préavis.

Article 8 : Loi applicable-Juridiction

Tout usage abusif ou frauduleux est passible des sanctions prévues par la Loi et entraine la résiliation de plein droit de l’accès aux services du GIE sans préjudice de tous dommages et intérêts. En cas de contestation relative à l’exécution et à la réalisation de l’une des prestations commandées en ligne, le litige sera, à défaut d’accord amiable, l’attribution de compétence est donnée aux Tribunaux de Toulon.

 

les taxis varois desservent toutes les communes sur réservation (dans le var et tous les autres départements):

Les Adrets-de-l'Estérel, Aiguines, Ampus, Les Arcs, Artignosc-sur-Verdon, Artigues, Aups, Bagnols-en-Forêt, Bandol, Bargème, Bargemon, Barjols, La Bastide, Baudinard-sur-Verdon, Bauduen, Le Beausset, Belgentier, Besse-sur-Issole, Bormes-les-Mimosas, Le Bourguet, Bras, Brenon, Brignoles, Brue-Auriac, Cabasse, La Cadière-d'Azur, Callas, Callian, Camps-la-Source, Le Cannet-des-Maures, Carcès, Carnoules, Carqueiranne, Le Castellet, Cavalaire-sur-Mer, La Celle, Châteaudouble, Châteauvert, Châteauvieux, Claviers, Cogolin, Collobrières, Comps-sur-Artuby, Correns, Cotignac, La Crau, La Croix-Valmer, Cuers, Draguignan, Entrecasteaux, Esparron, La Môle, Mons, Montauroux, Montferrat, Montfort-sur-Argens, Montmeyan, La Motte, Le Muy, Nans-les-Pins, Néoules, Ollioules, Pierrefeu-du-Var, Pignans, Plan-d'Aups-Sainte-Baume, Le Plan-de-la-Tour, Pontevès, Pourcieux, Pourrières, Le Pradet, Puget-sur-Argens, Puget-Ville, Rayol-Canadel-sur-Mer, Ramatuelle, Régusse, Le Revest-les-Eaux, Rians, Riboux, Rocbaron, Roquebrune-sur-Argens, La Roquebrussanne, La Roque-Esclapon, Rougiers, Saint-Antonin-du-Var, Saint-Cyr-sur-Mer, Sainte-Anastasie-sur-Issole, Sainte-Maxime, Saint-Julien, Saint-Mandrier-sur-Mer, Saint-Martin, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Saint-Paul-en-Forêt, Saint-Raphaël, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, Saint-Zacharie, Salernes, Les Salles-sur-Verdon, Sanary-sur-Mer, Seillans, Seillons-Source-d'Argens, La Seyne-sur-Mer, Signes, Sillans-la-Cascade, Six-Fours-les-Plages, Solliès-Pont, Solliès-Toucas, Solliès-Ville, Tanneron, Taradeau, Le Thoronet, Tavernes, Toulon, Tourrettes, Tourtour, Tourves, Trans-en-Provence, Trigance, Le Val, La Valette-du-Var, Varages, La Verdière, Vérignon, Vidauban, Villecroze, Vinon-sur-Verdon, Vins-sur-Caramy

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